Publication des décisions

Décisions règlementaires : Arrêté ministériel du 19 août 2024 portant nomination par intérim du président du directoire du grand port fluvio-maritime de l'axe Seine
1 documentPublié le 01/09/2024
Intérim : Intérim de la Direction de la Communication et des Relations Institutionnelles
1 documentPublié le 08/08/2024
Intérim : Intérim de la Direction Finances, Performance et Pilotage
1 documentPublié le 01/08/2024
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'attribution de la convention d'occupation du domaine public fluvial n°5295
1 documentPublié le 29/07/2024
Décisions règlementaires : La Décision n°202413 DG du 260724 portant modification de la délégation de pouvoirs au DGD en charge de la DT Paris
1 documentPublié le 26/07/2024
Décisions règlementaires : La Décision n°202412 DG du 260724 portant modification de la délégation de pouvoirs au DGD en charge de la DT Rouen
1 documentPublié le 26/07/2024
Décisions règlementaires : La Décision n°2024/11 DG du 26/07/24 portant modification de la délégation de pouvoirs au DGD en charge de la DT Le Havre
1 documentPublié le 26/07/2024
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'autorisation d'occupation du domaine public n°24-013 - SCI Maison Bleue
1 documentPublié le 18/07/2024
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'autorisation d'occupation du domaine public n°24-012 - Simarex
1 documentPublié le 18/07/2024
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'autorisation d'occupation du domaine public n°24-011 - Lafarge Granulats
1 documentPublié le 18/07/2024
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'autorisation d'occupation du domaine public n°24-010 - Vinci Energies
1 documentPublié le 18/07/2024
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'attribution de la convention d'occupation du domaine public fluvial n°5848
1 documentPublié le 18/07/2024

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