Publication des décisions

Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'attribution de la convention d'occupation du domaine public fluvial n°6096 Port d’Ivry sur Seine
1 documentPublié le 12/05/2025
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'attribution de la convention d'occupation du domaine public fluvial n°6089
1 documentPublié le 12/05/2025
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'attribution de la convention d'occupation du domaine public fluvial n°6014 Port d’Ivry sur Seine
1 documentPublié le 12/05/2025
Décisions règlementaires : DIR 25-075_DTLH
1 documentPublié le 02/05/2025
Décisions règlementaires : 2025 04 30 DT PARIS Délégation de signature Agence de Gennevilliers
1 documentPublié le 30/04/2025
Décisions règlementaires : DIR 25-051_DTP_Pérennisation tarifs escales petits bateaux à passagers bief de Suresnes
1 documentPublié le 08/04/2025
Décisions règlementaires : DIR 25-050_DRIEP_Tarifs externes 2025 - Prestations d'ingénierie et de formations portuaires
1 documentPublié le 08/04/2025
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°25/005
1 documentPublié le 08/04/2025
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°25/004
1 documentPublié le 08/04/2025
Décisions règlementaires : DECISION N°2025/ DP/LE HAVRE/DOMANIAL/02-01 pour la DT du Havre en date du 1er avril 2025
1 documentPublié le 04/04/2025
Décisions règlementaires : DECISION N°2025/DP/LE HAVRE/DOMANIAL/01-01 pour la DT du Havre en date du 1er avril 2025
1 documentPublié le 04/04/2025
Décisions règlementaires : Note de suppléance du chef du service maintenance navale
1 documentPublié le 04/04/2025

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Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'attribution de la convention d'occupation du domaine public fluvial n°6096 Port d’Ivry sur Seine

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Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°25/005

Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°25/004

Décisions règlementaires : DECISION N°2025/ DP/LE HAVRE/DOMANIAL/02-01 pour la DT du Havre en date du 1er avril 2025

Décisions règlementaires : DECISION N°2025/DP/LE HAVRE/DOMANIAL/01-01 pour la DT du Havre en date du 1er avril 2025

Décisions règlementaires : Note de suppléance du chef du service maintenance navale