Publication des décisions

Décisions règlementaires : Délibération du Conseil dAdministration (6 juillet 2016) - Tarif de droits de port 2017
1 documentPublié le 06/07/2016
Décisions règlementaires : Délibération du Conseil dAdministration (6 juillet 2016) - Redevances domaniales 2017
1 documentPublié le 06/07/2016
Avis dattribution de la convention n°3371 sur le Port de Javel Bas à la société Point P SA Division Ile de France
1 documentPublié le 02/03/2016
Avis dattribution de la convention doccupation du domaine public fluvial n°3232 à la société City Surfing et avis de signature de deux avenants Port de Debilly
1 documentPublié le 11/12/2015
Décisions règlementaires : Délibération du Conseil d'administration - Séance du 7 octobre 2015 - Tarifs de l'immobilier bâti
1 documentPublié le 07/10/2015
Décisions règlementaires : Délibération du Conseil d'administration - Séance du 7 octobre 2015 - Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2016
1 documentPublié le 07/10/2015
Avis dattribution des conventions n°3304 et 3305 sur le Port de Gennevilliers à la société DSV Road
1 documentPublié le 08/07/2015
Décisions règlementaires : Délibération CA du 1/07/15 - Modification des droits de port
1 documentPublié le 01/07/2015
Avis d'attribution COT n°3306 sur le port de Boulogne - Pont de St Cloud aux sociétés Delriv et Delpharm Holding
1 documentPublié le 21/05/2015
Décisions règlementaires : Tarifs des droits de port 2015
1 documentPublié le 08/10/2014
Décisions règlementaires : CA du 8/10/14 - Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2015
1 documentPublié le 08/10/2014
Décisions règlementaires : Tarification de l'immobilier bâti
1 documentPublié le 05/02/2014

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